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Brevet européen · EP4308807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308807
- Numéro de demande
- EP22710034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02M 35/02 (2006.01)F02M 35/024 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/64 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021106524 17.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055216 02.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194544 22.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
LÖHL, Thomas
74395 Mundelsheim, DE
SCHMID, Daniel
74343 Sachsenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.