WASSERERWÄRMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4308860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308860
- Numéro de demande
- EP22706861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2022.01)F24H 9/13 (2022.01)F24H 1/20 (2022.01)
- Priorité
- EP 21163341 18.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054334 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/194496 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
MACHUI, Oliver
61352 Bad Homburg, DE
MAIER, Ralph
61476 Kronberg, DE
HENSEL, Matthias
63452 Hanau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.