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Brevet européen · EP4308878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4308878
Numéro de demande
EP22712210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/04 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 21/20 (2006.01)
G01B 21/22 (2006.01)
G01B 21/28 (2006.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
Priorité
US 202163161655 P 16.03.2021
US 202217689228 08.03.2022
Demande PCT
PCT/US2022/019451 09.03.2022
Publication PCT
WO2022/197501 22.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

DETERT, Kevin

Glenview, Illinois 60025, US

HACKETT, Brian

Glenview, Illinois 60025, US

HOLLAND, Eric

Glenview, Illinois 60025, US

PLUIM, Jeremiah

Glenview, Illinois 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.