POSITIONSERFASSUNG FÜR EINEN DREHWINKELSENSOR
Brevet européen · EP4308883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308883
- Numéro de demande
- EP22710366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/241 (2006.01)G01D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021106879 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055261 02.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194553 22.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
HELLA GmbH & Co. KGaA
59552 Lippstadt, DE
Inventeur
ABOU-CHAHINE, Zeid
59558 Lippstadt, DE
IRLE, Henning
59557 Lippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.