FASEROPTISCHER SENSOR ZUR MESSUNG EINER PHYSIKALISCHEN GRÖSSE
Brevet européen · EP4308884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308884
- Numéro de demande
- EP22711691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/26 (2006.01)G01D 5/353 (2006.01)G01C 9/06 (2006.01)G01K 5/48 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)G01L 13/02 (2006.01)G01P 15/00 (2006.01)G01K 11/3206 (2021.01)G01L 1/24 (2006.01)G01L 7/06 (2006.01)G01P 15/093 (2006.01)
- Priorité
- NL 2027778 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050148 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/197185 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Somni Corporation B.V.
2629 HD Delft, NL
Inventeur
MEIJER, Eric
2352 JP LEIDERDORP, NL
MEULBLOK, Bastiaan
2371 KC ROELOFARENDSVEEN, NL
KNOPPERS, Germán Enrique
2641 NZ PIJNACKER, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.