DISTICKSTOFFMONOXIDSENSOR
Brevet européen · EP4308905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308905
- Numéro de demande
- EP22716164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)
- Priorité
- SE 2150303 17.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056842 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/194942 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 4 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- MEDCLAIR AB, Box 3113, 103 62 Stockholm, Suède → Medclair Sweden AB, Fraktflygargatan 1, 128 30 Skarpnäck, Suède
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Medclair Sweden AB
128 30 Skarpnäck, SE
Inventeur
SZABÓ, István
795 96 BODA KYRKBY, SE
SUNDLING, Jerker
BORLÄNGE 784 62, SE
NYBERG, Tomas
753 37 UPPSALA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.