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Brevet européen · EP4308948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4308948
- Numéro de demande
- EP22711646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 33/38 (2006.01)G01R 33/3815 (2006.01)G01R 33/46 (2006.01)G01R 33/28 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202117201297 15.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052289 14.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/195458 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 7 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.04.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
LAUKIEN, Frank
Billerica, Massachusetts 01821, US
DECKER, Frank
76571 Gaggenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.