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Brevet européen · EP4309057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309057
- Numéro de demande
- EP21714350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 21/31 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/065 (2021.01)H04W 12/68 (2021.01)H04L 65/40 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050665 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/195240 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
PALYI, Istvan
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7EF, GB
PHILLIPS, Anthony
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7EF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.