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Brevet européen · EP4309057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309057
Numéro de demande
EP21714350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2021
Publié
24 janv. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 21/31 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/065 (2021.01)
H04W 12/68 (2021.01)
H04L 65/40 (2022.01)
Demande PCT
PCT/GB2021/050665 17.03.2021
Publication PCT
WO2022/195240 22.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

PALYI, Istvan

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7EF, GB

PHILLIPS, Anthony

Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.