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Brevet européen · EP4309310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309310
- Numéro de demande
- EP22712229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04B 17/17 (2015.01)H04B 17/18 (2015.01)H04B 17/318 (2015.01)G01S 19/21 (2010.01)G08G 1/0967 (2006.01)H04B 17/27 (2015.01)
- Priorité
- US 202117202271 15.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/070880 28.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/198166 22.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Cong
San Diego, California 92121-1714, US
PETIT, Jonathan
San Diego, California 92121-1714, US
ANSARI, Mohammad Raashid
San Diego, California 92121-1714, US
MONTEUUIS, Jean-Philippe
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.