SCHUHSOHLE UND SCHUH

Brevet européen · EP4309538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309538
Numéro de demande
EP21937845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
24 janv. 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/016027 20.04.2021
Publication PCT
WO2022/224348 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Tatsuya

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

OTOBE, Koji

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

TAKAMASU, Sho

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

OZAKI, Tomoichiro

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

ICHIKAWA, Hiroyuki

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.