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Brevet européen · EP4309539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309539
Numéro de demande
EP23186090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/24 (2006.01)
A45C 7/00 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
IT 202200015123 19.07.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Sgroi, Luigi

95047 Paternò (CT), IT

Mazzamuto, Salvatore Massimo

Viale Unità d'Italia, 15, 95047 Paternò (CT), IT

Inventeur

SGROI, LUIGI

I-95047 Paternò (CT), IT

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