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Brevet européen · EP4309545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309545
- Numéro de demande
- EP23175571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A46D 3/04 (2006.01)A46D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022118190 20.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
Canclini, Kevin
79674 Todtnau, DE
Goldmann, Philipp
79677 Wembach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.