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Brevet européen · EP4309714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309714
- Numéro de demande
- EP23729930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/02 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220065845 30.05.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/003825 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/234528 07.12.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
KT & G Corporation
Daejeon 34337, KR
Inventeur
KIM, Tae Heon
Daejeon 34128, KR
KIM, Jae Hyun
Daejeon 34128, KR
LEE, Mi Jeong
Daejeon 34128, KR
JEONG, Minseok
Daejeon 34128, KR
JUNG, Yongmi
Daejeon 34128, KR
JEOUNG, Eun Mi
Daejeon 34128, KR
CHUNG, Tae Young
Daejeon 34128, KR
HAN, Seung Kyu
Daejeon 34128, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.