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Brevet européen · EP4309721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309721
- Numéro de demande
- EP23213502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2019
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)A61F 2/04 (2013.01)
- Priorité
- US 201962788414 P 04.01.2019
- Divisionnaire de
- EP19843043
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
BUNCH, Kristen M.
Bloomington 47408, US
KILLEY, Nathan P.
Bloomington 47404, US
SHEETS, Jonathan
Bloomington 47401, US
SHIVELY, James B.
Elletsville 47429, US
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