BESCHICHTUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP4309798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309798
Numéro de demande
EP23186496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B05B 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022115766 20.07.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

YAMAUCHI, Kuniharu

Tokyo 141-6022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.