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Brevet européen · EP4309851 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309851
Numéro de demande
EP23210988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
24 janv. 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B25C 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018202170 26.10.2018
JP 2018202171 26.10.2018
Divisionnaire de
EP19205365
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 4 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAKEUCHI, Katsuki

Tokyo, 103-8502, JP

SUTO, Kohei

Tokyo, 103-8502, JP

ANDO, Teruaki

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.