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Brevet européen · EP4309853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309853
Numéro de demande
EP23213956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
24 janv. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25J 3/00 (2006.01)
A61B 34/35 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
Priorité
JP 2016081856 15.04.2016
Divisionnaire de
EP17782442
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

HIRATSUKA, Mitsuichi

Kobe-shi, Hyogo, 650-8670, JP

NAKANISHI, Tetsuya

Kobe-shi, Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.