FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4309900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309900
Numéro de demande
EP23185308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B41J 2/165 (2006.01)
Priorité
JP 2022116529 21.07.2022
JP 2023080402 15.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku,, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

TAKAGI, Ryosuke

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.