KARTUSCHE

Brevet européen · EP4309902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309902
Numéro de demande
EP22771233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
JP 2021045568 19.03.2021
JP 2021099174 15.06.2021
JP 2022010594 27.01.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/010222 09.03.2022
Publication PCT
WO2022/196482 22.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

NAGASHIMA, Takumi

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

KOIZUMI, Yoshihiro

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

OYA, Shun

Suwa-shi, Nagano 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.