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Brevet européen · EP4309956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4309956
Numéro de demande
EP22771717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60R 7/04 (2006.01)
B60R 11/00 (2006.01)
B60R 7/06 (2006.01)
Priorité
KR 20210034805 17.03.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/003554 15.03.2022
Publication PCT
WO2022/197051 22.09.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

KBI Dongkook Ind. Co., Ltd.

350, Hangang-daero Yongsan-gu, Seoul 04334, KR

Hyundai Mobis Co., Ltd.

(Yeoksam-dong) 203, Teheran-ro, Gangnam-gu Seoul 06141, KR

Inventeur

SON, Dong Il

Ulsan 44202, KR

CHOI, Dong Yong

Suwon-si Gyeonggi-do 16485, KR

PARK, Chang Bok

Hwaseong-si Gyeonggi-do 18473, KR

PARK, Ie Seob

Yongin-si Gyeonggi-do 16891, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.