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Brevet européen · EP4309973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4309973
- Numéro de demande
- EP23183827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2023
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62D 5/00 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022110595 08.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.