SYSTÈME D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D'UN AÉRONEF
Brevet européen · EP4310006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310006
- Numéro de demande
- EP23184646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2023
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64D 33/00 (2006.01)H02J 4/00 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207394 19.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
BRADIER, Matthieu
31060 TOULOUSE, FR
KAHALERRAS, Mohamed Khaled
31060 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.