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Brevet européen · EP4310231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310231
Numéro de demande
EP22770944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2022
Publié
24 janv. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D02G 1/06 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021042058 16.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/004838 08.02.2022
Publication PCT
WO2022/196185 22.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

DEMIZU, Yoshimitsu

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

HIROSE, Taishi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

CHIKADA, Hidekazu

Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.