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Brevet européen · EP4310237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310237
- Numéro de demande
- EP22876627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D06F 34/26 (2020.01)D06F 58/46 (2020.01)D06F 58/22 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210127790 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/009169 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/054852 06.04.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
LEE, Jaebok
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
NOH, Taegyoon
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Hoyoung
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
YOON, Namgyu
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
CHOI, Junhoe
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
HAN, Jeongsu
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.