ZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4310247 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310247
Numéro de demande
EP23186778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
D21D 1/22 (2006.01)
D21D 1/34 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
B02C 18/14 (2006.01)
Priorité
JP 2022115897 20.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

KOJIMA, Hideki

Suwa-shi, 392-8502, JP

OANA, Sotaro

Suwa-shi, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.