TÜR- ODER LUKENANORDNUNG SOWIE FAHRZEUG ODER GEBÄUDE
Brevet européen · EP4310283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310283
- Numéro de demande
- EP22186034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05C 9/10 (2006.01)B63B 19/00 (2006.01)B63B 43/32 (2006.01)E05C 9/06 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)E05B 51/02 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
BURZAN, Paul
20457 Hamburg, DE
RAMSEL, Alexander
20457 Hamburg, DE
RUPPERT, Andreas
20457 Hamburg, DE
MITTELSTAEDT, Roland
20457 Hamburg, DE
SEEMANN, Ralf
20457 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.