STROMERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4310324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310324
- Numéro de demande
- EP22771268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F03D 7/04 (2006.01)H02P 9/00 (2006.01)H02P 101/15 (2016.01)H02P 3/00 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)F03D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021045425 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010577 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/196517 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Titre
- Titre
- STEUERUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN STROMERZEUGUNGSSYSTEM → STROMERZEUGUNGSSYSTEM
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ONO, Kouhei
Kuwana-shi, Mie 511-0867, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.