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Brevet européen · EP4310331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310331
- Numéro de demande
- EP22202680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/04 (2006.01)F04B 53/08 (2006.01)
- Priorité
- TW 111126902 18.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
Mou, Hao-Jan
Hsinchu, TW
Lin, Ching-Sung
Hsinchu, TW
Chen, Chih-Kai
Hsinchu, TW
Han, Yung-Lung
Hsinchu, TW
Huang, Chi-Feng
Hsinchu, TW
Lin, Tsung-I
Hsinchu, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.