SUPPORT DE PALIER D ARBRES À CAMES

Brevet européen · EP4310350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310350
Numéro de demande
EP23184515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
Priorité
FR 2207382 19.07.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 6 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    New H Powertrain Holding, S.l.u., Avenida de Madrid numero 72, P.O.Box 47008, 47008 Valladolid, Espagne → Horse Powertrain Solutions, S.L.U., Avenida de Europa 1, Edificio A, 28108 Alcobendas (Madrid), Espagne

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Horse Powertrain Solutions, S.L.U.

Avenida de Europa 1, Edificio A, 28108 Alcobendas (Madrid), ES

Inventeur

BARTALINI, MICHEL

78084 GUYANCOURT, FR

BEAUCAMP, PASCAL

78804 GUYANCOURT, FR

BEISBARDT, OLIVIER

78084 GUYANCOURT, FR

KUMAR, ANTHONY

78084 GUYANCOURT, FR

PRUVOT, VINCENT

78084 GUYANCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.