KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4310351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310351
Numéro de demande
EP23183028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16D 13/56 (2006.01)
F16D 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022108659 05.07.2022
JP 2023083872 22.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha F.C.C.

7000-36 Nakagawa Hosoe-cho Kita-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1394, JP

Inventeur

Furuhashi, Shinji

Hamamatsu-shi, Shizuoka, JP

Komukai, Jun

Hamamatsu-shi, Shizuoka, JP

Kambara, Makoto

Hamamatsu-shi, Shizuoka, JP

Ota, Satoshi

Hamamatsu-shi, Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.