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Brevet européen · EP4310364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310364
- Numéro de demande
- EP22826629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210639501 07.06.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/131037 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/236446 14.12.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
LI, Hongjian
Nanjing, Jiangsu 211100, CN
HE, Aimin
Nanjing, Jiangsu 211100, CN
GUO, Xiaofei
Nanjing, Jiangsu 211100, CN
CHEN, Rongjun
Nanjing, Jiangsu 211100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.