KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4310366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310366
- Numéro de demande
- EP22769556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 48/08 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 63/34 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 48/38 (2012.01)
- Priorité
- JP 2021046564 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/008044 25.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/196305 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI Ryuzaburo
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
FUKANOKI Kunihiko
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
KAMIYAMA Akira
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.