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Brevet européen · EP4310396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310396
Numéro de demande
EP23201190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
24 janv. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F23L 15/02 (2006.01)
F23D 14/66 (2006.01)
Priorité
DE 102018124495 04.10.2018
DE 102018126662 25.10.2018
Divisionnaire de
EP19200671
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Jasper GmbH

Robert-Bosch-Straße 20-24, 25451 Quickborn, DE

Inventeur

Ludewig, Jörn Kurt

25337 Elmshorn, DE

Jasper, Robert

59590 Geseke, DE

Jasper, Hans Dieter

25494 Borstel-Hohenraden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.