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Brevet européen · EP4310813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310813
- Numéro de demande
- EP21931503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2021
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/09 (2006.01)H04W 36/00 (2009.01)B60W 60/00 (2020.01)G01C 21/00 (2006.01)H04W 36/02 (2009.01)H04W 36/32 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010758 17.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/195751 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
UMEDA, Shusaku
Tokyo 100-8310, JP
TAIRA, Akinori
Tokyo 100-8310, JP
OCHIAI, Mari
Tokyo 100-8310, JP
SUEHIRO, Takeshi
Tokyo 100-8310, JP
FUJII, Teruko
Tokyo 100-8310, JP
ASAHARA, Takashi
Tokyo 100-8310, JP
TAKEYASU, Masaaki
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.