SPEICHERSTEUERUNG

Brevet européen · EP4310847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4310847
Numéro de demande
EP23163079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2023
Publié
24 janv. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 29/02 (2006.01)
G11C 29/42 (2006.01)
G11C 29/52 (2006.01)
Priorité
KR 20220089310 20.07.2022
US 202318184319 15.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KANG, Woohyun

16677 Suwon-si, KR

JEON, Su Chang

16677 Suwon-si, KR

KIM, Suhyun

16677 Suwon-si, KR

KIM, Hyuna

16677 Suwon-si, KR

SEO, Youngdeok

16677 Suwon-si, KR

OH, Hyunkyo

16677 Suwon-si, KR

LIM, Donghoo

16677 Suwon-si, KR

CHUN, Byungkwan

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.