LICHTEMITTIERENDES ELEMENT
Brevet européen · EP4310926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310926
- Numéro de demande
- EP22771128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10H 20/811 (2025.01)H10H 20/813 (2025.01)H10H 20/825 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021045210 18.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009141 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/196374 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
FUNAKOSHI, Ryota
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
KISHINO, Toshihiko
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.