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Brevet européen · EP4310981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310981
- Numéro de demande
- EP23786454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2023
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/0585 (2010.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 4/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220056342 09.05.2022KR 20230046259 07.04.2023
- Demande PCT
- PCT/KR2023/004911 12.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/219283 16.11.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
JIN, Guilong
Yuseong-gu, Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.