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Brevet européen · EP4310989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310989
- Numéro de demande
- EP21931472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/224 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/231 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/588 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010602 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/195720 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 18 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KURODA, Kazuto
Tokyo 105-0023, JP
SUZUKI, Shin
Tokyo 105-0023, JP
YAMAMOTO, Hirofumi
Tokyo 105-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.