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Brevet européen · EP4311082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311082
- Numéro de demande
- EP22769548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- JP 2021041032 15.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/008240 28.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/196320 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Yuuki
Fuji-shi, Shizuoka 417-0002, JP
OKUMURA, Yutaka
Fuji-shi, Shizuoka 417-0002, JP
SUZUKI, Yusuke
Fuji-shi, Shizuoka 417-0002, JP
MOCHIZUKI, Yojiro
Fuji-shi, Shizuoka 417-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.