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Brevet européen · EP4311101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311101
- Numéro de demande
- EP22806282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 6/28 (2016.01)H02P 29/20 (2016.01)H02H 7/08 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110525390 12.05.2021CN 202110518929 12.05.2021CN 202110519047 12.05.2021CN 202111036354 06.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/081177 16.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/237307 17.11.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Inventeur
ZHU, Hong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
WANG, Pengchen
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.