SITZUNGSVERWALTUNG IN EINER WEITERLEITUNGSEBENE
Brevet européen · EP4311367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311367
- Numéro de demande
- EP23192795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 67/564 (2022.01)H04L 67/14 (2022.01)H04L 47/2475 (2022.01)H04L 47/2408 (2022.01)
- Priorité
- US 201816030665 09.07.2018
- Divisionnaire de
- EP19740109
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
BOON, Gary Kenneth
Manotick, CA
MA, King Tung
Andover, US
KATAMREDDY, Vijayabhaskar
Hopkinton, US
JOHNSON, David Alan
Hollis, US
POIRIER, David John
Arlington, US
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