LANDWIRTSCHAFTLICHE ERNTEMASCHINE
Brevet européen · EP4311421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311421
- Numéro de demande
- EP23170561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A01D 41/12 (2006.01)A01D 67/00 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)B60K 13/04 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)B60K 15/063 (2006.01)B60K 15/073 (2006.01)B60R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022118943 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
Pape, Nils
31832 Springe, DE
Flöthmann, Sebastian
33334 Gütersloh, DE
Thies, Sören
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Zimny, André
48167 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.