LÖSBARES BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4311447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311447
Numéro de demande
EP23215463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
31 janv. 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A41F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201862700316 P 18.07.2018
US 201916449891 24.06.2019
Divisionnaire de
EP19746222
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

NIKE Innovate C.V.

Beaverton, OR 97005-6453, US

Inventeur

BASCHAK, Kimberly D.

Beaverton, 97005, US

SCHEPKE, Kyle

Beaverton, 97005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.