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Brevet européen · EP4311448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311448
- Numéro de demande
- EP23171355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A43B 3/10 (2006.01)A43B 3/12 (2006.01)A43B 7/1405 (2022.01)A43B 7/1485 (2022.01)
- Priorité
- JP 2022094602 10.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 5 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Itoh, Tetsuya
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0076, JP
Inventeur
ITOH, Tetsuya
Kanagawa, 230-0076, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.