SCHMUCKRING
Brevet européen · EP4311450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311450
- Numéro de demande
- EP23159497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 91212022 28.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 25 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 24 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Lüthi, Catherine Annette, Rubernstrasse 38, 4852 Rothrist → Lüthi, Catherine Annette, 72100 Flamouriana, Grèce
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 24 juin 2026
Inventeur
- Inventeur
- Lüthi, Catherine Annette, Rubernstrasse 38, 4852 Rothrist → Lüthi, Catherine Annette, 72100 Flamouriana, Grèce
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
Lüthi, Catherine Annette
72100 Flamouriana, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.