CHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP4311507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311507
Numéro de demande
EP23184110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
DE 102022207578 25.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

FIRMBACH, Franz-Peter

78576 Emmingen-Liptingen, DE

ANHORM, Svenja

72535 Heroldstatt, DE

NONNENMANN, Martin

78573 Wurmlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.