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Brevet européen · EP4311513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311513
Numéro de demande
EP22186603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
31 janv. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Stryker European Operations Limited

Anngrove IDA Business & Technology Park, Carrigtwohill, Co. Cork T45 HX08, IE

Inventeur

WEGNER, Ingmar

79183 Waldkirch, DE

KASHMIRA, Mukul

263139 Haldwani, Uttaranchal, IN

GUPTA, Rachana

781024 Guwahati, Assam, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.