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Brevet européen · EP4311590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311590
Numéro de demande
EP23176673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2023
Publié
31 janv. 2024
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/12 (2022.01)
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/64 (2022.01)
Priorité
DE 102022119072 29.07.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

MANN+HUMMEL GmbH

Schwieberdinger Str. 126, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

DIRNBERGER, Timo

71636 Ludwigsburg, DE

DOS SANTOS ASCENSAO, Macario Francisco

71636 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.