FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4311678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311678
- Numéro de demande
- EP23188068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/165 (2006.01)B41J 25/304 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022119994 27.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Tetsuji
146-8501 Tokyo, JP
SUZUKI, Seiji
146-8501 Tokyo, JP
ARAKI, Ryosuke
146-8501 Tokyo, JP
SATO, Takaya
146-8501 Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.