JANTE COMPOSITE POUR ROUE DE VEHICULE
Brevet européen · EP4311685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311685
- Numéro de demande
- EP23187712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60B 3/10 (2006.01)B60B 3/12 (2006.01)B60B 5/02 (2006.01)B60B 7/02 (2006.01)B60B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207707 27.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
DUQUEINE, Gilles
69270 FONTAINES-SUR-SAONE, FR
MANGIN, Philippe
69006 LYON, FR
NOEL, Florent
69480 MARCY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.